1.Le site www.factorydesign shop.com :Le site www.factorydesignshop.fr est la propriété de la SARL POP SHOP
Tél : 0033 (0)3 20 15 10 55
Il est hébergé par OVH (2 rue Kellermann, B.P.80157 -59053 Roubaix cedex 1- France)
Le site factorydesignshop.com est destiné à une utilisation à des fins personnelles uniquement. Il ne peut être fait d'usage commercial de toute ou partie du contenu de factorydesignshop.com.
2.Conditions d'utilisations :L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il reconnaît enfin avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Nous vous rappelons que diverses informations peuvent être accessibles sur FACTORY Design Shop ou par le biais de ce Site. Par conséquent, il demeure de la responsabilité des parents de vérifier les informations que consultent les enfants et si nécessaire, de limiter l'accès à FACTORY Design Shop
3.Propriété intellectuelle :Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
4.Données personnelles :Les données personnelles recueillies sur le site factorydesignshop.com ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le numéro 1382639.
FACTORY Design Shop est susceptible de recueillir et de conserver des informations concernant l'Utilisateur à l'occasion de certaines procédures et notamment mais de façon non limitative lorsque l'Utilisateur : achète un produit, s'inscrit à une liste d'envoi automatique de message électroniques (newsletter), contacte FACTORY Design Shop...
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut, à l'adresse : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Tout manquement à l'une ou l'autre de ces règles entraînera des poursuites judiciaires auprès des Tribunaux de LILLE (France) à l'encontre des contrevenants.
Le site factorydesignshop.com pourra être fermé sans préavis pour des raisons de maintenance informatique, notamment.
|
